Salutation

Bonjour à tous, je m'appelle Jérome et je suis passionné par les arachnides (et les animaux en général) depuis toujours.
J'ai eu ma première mymy il y a environs 15ans et depuis je suis devenu accro...
Je travailleur dans le milieu animalier donc autant vous dire que c'est plus qu'une passion dévorante.
J'avais délaissé les forums par manque de temps et beaucoup de voyages.
Je reviens afin de partager et apprendre sur ce monde fascinant car avec les années, les noms, les lois changent et une mise à jour ne me fera pas de mal.
Voila j'espère donc faire de belles rencontres.

Bonjour Jérome et bienvenu à toi !

Comme tu peux le constater, tu n'as pas été le seul à délaisser les forums...
Celui du GEA commence tout juste à redémarrer et j'espère sincèrement que le mouvement amorcé va se concrétiser. Il n'en tiens qu'à nous de le faire renaître de ses cendres !

Si tu as acquis ta première mygale il y a une quinzaine d'années, cela correspondait à la sortie de l’arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisations de détentions d'animaux d'espèces non domestiques, notamment l'ensemble des mygalomorphes. Il a été depuis remplacé par l’arrêté du 8 octobre 2018, mais la nécessité d'être titulaire du fameux Certificat de Capacité et de l'Ouverture d'établissement demeure... Et cela à partir d'une seule mygale !

Si tu as conservé un preuve d'achat de ton premier spécimen, tu peux déjà faire valoir ton expérience d'éleveur  pour cette catégorie d'animaux non domestiques qui doit être d'au minimum trois années. A cela s'ajoute à priori tes connaissances en matière de détention d'animaux du fait de ton activité professionnelle et c'est un sérieux atout.

Voici en résumé la procédure à suivre :

Les mygales sont des animaux non domestiques et considérés comme dangereux (arrêté du 19 novembre 1997).
La législation française prévoit donc qu’il faut être titulaire d’un Certificat de Capacité pour les espèces concernées (CDC) et obtenir une autorisation d’Ouverture d’Etablissement (OE) afin d’avoir le droit de détenir une mygale chez soi et cela dès le premier spécimen (arrêté du 10 août 2004 abrogé par l’arrêté du 8 octobre 2018).

Afin d’obtenir son CDC et son OE, il faut :
 Justifier de trois années d’expérience dans l’élevage d’animaux du même groupe zoologique que les mygales mais autorisés à la détention sans CDC : aranéomorphes (autres que Latrodectus, Phoneutria, Loxoceles et Sicarius), uropyges, amblipyges,…
 Justifier de 20 heures de formation théorique.
 Justifier de 50 heures de formation pratique réalisées chez un capacitaire et dans l’enceinte de son établissement.
 Constituer un dossier de demande de CDC et d’OE selon le modèle fourni par la DDPP de son département et en déposer trois exemplaires papiers et un exemplaire numérique à sa DDPP.
Dans le Rhône, il convient de détailler les points suivants :
I. LA LETTRE DE DEMANDE DE CERTIFICAT DE CAPACITE
A – Identification du demandeur
B – Activités faisant l’objet de la demande
C – Liste des espèces animales pour lesquelles le certificat de capacité est demandé
D – Pièces complémentaires requises
II. LES DIPLOMES ET EXPERIENCES PROFESSIONNELLES
A – Modalités d’acquisition des compétences
III. LE PROJET DU DEMANDEUR : DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DES CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT
A – Identification de l’établissement
III.1. ASPECTS PROPRES A L’ENTRETIEN DES ANIMAUX (ZOOTECHNIE)
A – Espèce ou groupe d’espèces non domestiques
B – Installation d’hébergement des animaux
C – Alimentation
D – Reproduction
E – Prévention des maladies
F – Mesures d’hygiène
III.2. ASPECTS GENERAUX DU FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT
A – Réglementation
Et ses annexes…
 Participer à un premier groupe de travail au sein de la DDPP en présence d’un jury de différents experts du monde animal. Cette première commission émettra alors un avis qui figurera sur le rapport de synthèse qui sera transmis à la préfecture.
 Se présenter sur convocation officielle avec accusé de réception devant la CNDPP à la préfecture devant un jury élargi en présence du représentant du préfet.

La commission peut accorder ou pas le CDC et/ou l’OE à titre probatoire ou définitif pour l’intégralité des espèces demandées ou seulement une partie.

Dans la pratique, la manière dont chaque DDPP aborde les demandes de CDC et OE peut varier d'un département à l'autre et toutes ne sont pas aussi bienveillantes qu'on le souhaiterait, malheureusement bien souvent par manque de connaissances... Je ne sais pas ce qu'il en est dans le Loir et Cher et je te conseille de te renseigner auprès de Capacitaires de ta région qui seront plus à même de te renseigner. Après, la loi reste la même de partout et rien ne t'empêche de faire valoir tes droits.

Bonne journée,

Christian BOUDEAU